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E-learning

2006

Décembre
 PV de l’Assemblée générale ordinaire du 9 novembre 2006
Novembre
 Règlementation bancaire et financière : Inventaire des projets en cours par le Centre de Droit Bancaire et Financier (concernant la LBA : pages 12 à 14)
  Modification des annexes de l’ordonnance instituant des mesures à l’encontre du Bélarus - Ordonnance
  Placements collectifs de capitaux : des règles modernes dès début 2007 - Ordonnance sur les placements collectifs de capitaux
  Circulaire 2006/2 - la conservation électronique des documents
Octobre
 Le Myanmar n’est désormais plus considéré comme un Pays Non Coopératif dans la Lutte Contre le Blanchiment et le Financement du Terrorisme
  Conférence de presse de l’ARIF du 9 octobre 2006 - Communiqué de presse - Texte du recours - Articles de presse
  Conférence de presse de l’ARIF du 9 octobre 2006 - Invitation aux représentants de la presse
  Le Conseil fédéral approuve la nouvelle ordonnance sur les fonds propres - Ordonnance
  Modification de l’ordonnance instituant des mesures à l’encontre d’Al-Qaïda et des Taliban
Septembre
 Révision "sur mesure" de la législation sur le blanchiment d’argent et révision partielle accélérée de la norme pénale sur les opérations d’initiés
  Nouvelle publication du DFF : "Place financière suisse et politique en la matière"
  Taxe de surveillance des intermédiaires financiers directement soumis à l’Autorité de surveillance plus élevée que prévue - Communiqué de presse - Informations et calcul de la taxe de surveillance
Août
 Listes Bush 78 et 79
  Le Nigeria n’est désormais plus considéré comme un Pays Non Coopératif dans la Lutte Contre le Blanchiment et le Financement du Terrorisme
Juillet
 Champ d’application de la LFP - produits structurés et autres véhicules financiers
  Loi sur les placements collectifs : ouverture de l’audition sur le projet d’ordonnance
Juin
 Sanctions à l’encontre du Bélarus
  Durcissement des sanctions à l’encontre du Myanmar
  Modification des annexes de l’Ordonnance instituant des mesures économiques envers la République d’Irak
  Modification de l’Ordonnance instituant des mesures à l’encontre de la Côte d’Ivoire
Mai
 Modification de l’ordonnance instituant des mesures à l’encontre d’Al-Qaïda et des Taliban
  Modification de l’annexe de l’ordonnance instituant des mesures à l’encontre du Soudan
  Liste Bush 77
  Modification des annexes 1 et 2 de l’Ordonnance instituant des mesures à l’encontre du Libéria
  Nouvelle convention d’agrément pour les Réviseurs LBA
Avril
 MROS : publication du rapport annuel 2005
  Publication de la circulaire 2006/1
  Publication des documents relatifs à la taxe de surveillance :

- Ordonnance

- Informations et exemples de calcul

- Formulaire de relevé des données (IFDS / OAR)

- FAQ

Mars
 ACLBA : publication du rapport annuel 2005
  Modification de l’annexe de l’ordonnance instituant des mesures à l’encontre de la Côte d’Ivoire
Février
 Bienvenu sur le nouveau site internet de l’ARIF
  Modification des annexes concernant trois ordonnances instituant des sanctions
  Le Conseil fédéral approuve le message concernant la FINMA
Janvier
 Résultats de la troisième évaluation de la Suisse par le GAFI : Résumé - Rapport - Annexes
  Newsletter ARIF / Janvier 2006
  Modifications de la LBA introduites par la Loi fédérale sur la surveillance des entreprises d’assurance (LSA)
(cf. point 8 de l’Annexe de la LSA)